ZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP3393503 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3393503
Numéro de demande
EP16825402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
19 août 2020
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61K 38/53 (2006.01)
A61P 31/00 (2006.01)
A61P 37/04 (2006.01)
G01N 33/50 (2006.01)
Priorité
GB 201522541 21.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/082155 21.12.2016
Publication PCT
WO2017/108935 29.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 9 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 09.02.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 11 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 11.09.2020

  7. 19 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

Parties

Inventeur

GRASSI, Fabio

6500 Bellinzona

PROIETTI, Michele

01100 Viterbo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.