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Brevet européen · EP3393818 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3393818
- Numéro de demande
- EP16880135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42D 15/00 (2006.01)G09F 3/00 (2006.01)G09F 3/02 (2006.01)G09F 3/10 (2006.01)H01B 7/00 (2006.01)G09F 3/20 (2006.01)B65C 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201562387239 P 23.12.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/068483 23.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/112920 29.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
HANSEN, Steve
Oshkosh WI 54904, US
PETERSEN, James, A.
Hartford WI 53027, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.