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Brevet européen · EP3393933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3393933
Numéro de demande
EP16819258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
29 janv. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 77/20 (2006.01)
B65D 53/08 (2006.01)
B65D 75/32 (2006.01)
Priorité
EP 15382653 21.12.2015
Demande PCT
PCT/US2016/066838 15.12.2016
Publication PCT
WO2017/112512 29.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 29 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2020

Parties

Inventeur

ARROYO VILLAN, Maria Isabel

43006 Tarragona, ES

FARSTAD, Andre

8704 Zurich

TOGNOLA, Marcello

43006 Tarragona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.