ZWEIKOMPONENTIGE POLYURETHANZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3394132 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3394132
- Numéro de demande
- EP16812772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 9 nov. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/66 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/79 (2006.01)C08G 18/12 (2006.01)C08G 18/22 (2006.01)C09D 175/04 (2006.01)C08G 18/32 (2006.01)C09J 175/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 15201651 21.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/081986 20.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/108832 29.06.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 9 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.