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Brevet européen · EP3394936 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3394936
- Numéro de demande
- EP17718335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2017
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01R 24/40 (2011.01)H01R 13/52 (2006.01)H01R 13/631 (2006.01)H01R 103/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016004709 15.04.2016DE 102016006598 30.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/000494 18.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/178118 19.10.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Titulaire
Hauptstrasse 1, 83413 Fridolfing, DE
Degersheimerstrasse 14, 9100 Herisau
93300 Aubervilliers, FR
Inventeur
83349 Palling, DE
CH-9100 Herisau
83413 Fridolfing, DE
38500 Coublevie, FR
83278 Traunstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.