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Brevet européen · EP3395281 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3395281
- Numéro de demande
- EP18166256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2014
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 34/20 (2016.01)
- Priorité
- US 201361913608 P 09.12.2013US 201461951221 P 11.03.2014US 201461977984 P 10.04.2014US 201462022899 P 10.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 11 déc. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Ing. Mario Botti, c/o Amministra SA, Via Pretorio, 9, 6901 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 11 déc. 2024
Fusionné
- Titulaire
- TechMah Medical LLC, 2099 Thunderhead Road, Suite 302, Knoxville, Tennessee, 37922, Etats-Unis d'Amérique → LIMA USA, INC., 2001 NE Green Oaks Blvd., Suite 100, Arlington, TX 76006, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Ing. Mario Botti, c/o Amministra SA, Piazza Indipendenza, 3, 6901 Lugano
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 5 août 2022
Transféré
- Titulaire
- Mahfouz, Mohamed R., 2099 Thunderhead Road, Suite 302, Knoxville, TN 37922, Etats-Unis d'Amérique → TechMah Medical LLC, 2099 Thunderhead Road, Suite 302, Knoxville, Tennessee, 37922, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 05.08.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
2 entrées antérieures
- 2 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Mario Botti, c/o Amministra SA, Via Pretorio, 9, 6901 Lugano
Publié dans Swissreg le 02.12.2021
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
Knoxville, TN 37922, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.