KÖRPERUNTERSTÜTZUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3395304 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3395304
- Numéro de demande
- EP16878816
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61F 5/02 (2006.01)B25J 11/00 (2006.01)A61F 5/01 (2006.01)A61H 3/00 (2006.01)A63B 21/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015254701 25.12.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/088218 21.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/110929 29.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
FUJISAWA, Hideyuki
Yokohama-shi Kanagawa 236-0002, JP
NISHIMURA, Hiroaki
Tokyo 104-0033, JP
KAWAHIRA, Hiroshi
Shimotsuke-shi Tochigi 329-0498, JP
NAKAMURA, Ryoichi
Chiba-shi Chiba 263-8522, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.