VERFAHREN ZUR IMPLEMENTIERUNG VON CPM-MODULATIONSDIGITALISIERUNG AUF DER BASIS EINES TABELLENNACHSCHLAGVERFAHRENS UND DIGITALES CPM-MODULATIONSMODUL

Brevet européen · EP3396913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3396913
Numéro de demande
EP16877141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
17 juin 2020
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 27/18 (2006.01)
H04L 27/20 (2006.01)
Priorité
CN 201510993516 25.12.2015
Demande PCT
PCT/CN2016/077211 24.03.2016
Publication PCT
WO2017/107327 29.06.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Titulaire

Aerospace Long March Launch Vehicle Technology Co. Ltd.

No.1 Nan Da Hong Men Road Fengtai District, Beijing 100076, CN

Beijing Research Institute of Telemetry

No.1 Nan Da Hong Men Road Fengtai District, Beijing 100076, CN

Inventeur

CHANG, Hongyu

Beijing 100094, CN

CHEN, Ming

Beijing 100076, CN

DING, Xingwen

Beijing 100094, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.