SCHLAF- ODER RUHEMÖBEL

Brevet européen · EP3397118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3397118
Numéro de demande
EP16820311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2016
Publié
7 nov. 2018
Délivré
19 janv. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 20/04 (2006.01)
A47C 31/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 202015107148 U 30.12.2015
DE 102016109524 24.05.2016
DE 202016103605 U 06.07.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/082911 30.12.2016
Publication PCT
WO2017/114945 06.07.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 30 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  3. 19 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

Parties

Inventeur

LOLEY, Steffen

49082 Osnabrück, DE

GEHRKE, Karsten

32457 Porta Westfalica, DE

HILLE, Armin

33659 Bielefeld, DE

TEWS, Alexander

33607 Bielefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.