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Brevet européen · EP3397295 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3397295
- Numéro de demande
- EP16831714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2016
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61L 27/44 (2006.01)A61L 27/48 (2006.01)A61L 27/50 (2006.01)C08J 5/22 (2006.01)H01M 8/1004 (2016.01)H01M 8/1053 (2016.01)H01M 8/1067 (2016.01)
- Priorité
- GB 201523101 30.12.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/054016 21.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/115072 06.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.08.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Royston Hertfordshire SG8 5NJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.