WÄRMEKONDITIONIERUNGSVORRICHTUNG FÜR EIN EINSPRITZSYSTEM
Brevet européen · EP3397309 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3397309
- Numéro de demande
- EP16820257
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2016
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/00 (2006.01)A61M 5/44 (2006.01)A61M 5/14 (2006.01)A61M 5/172 (2006.01)
- Priorité
- EP 15203123 30.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/082141 21.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/114718 06.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.