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Brevet européen · EP3397320 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3397320
- Numéro de demande
- EP16822215
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2016
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/24 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 15203173 30.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/082861 29.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/114912 06.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 20 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
OLESEN, Jan
7600 Struer, DK
MADSEN, Flemming
7600 Struer, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.