FAHRZEUG MIT LUFTFILTER MIT HEIZVORRICHTUNG AM EINLASS

Brevet européen · EP3397368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3397368
Numéro de demande
EP16838036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2016
Publié
7 nov. 2018
Délivré
23 oct. 2019
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/00 (2006.01)
B01D 46/10 (2006.01)
B01D 46/42 (2006.01)
B01D 46/52 (2006.01)
Priorité
IT UB20159777 30.12.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/058111 30.12.2016
Publication PCT
WO2017/115331 06.07.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  3. 10 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.12.2019

  4. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Titulaire

BMC S.r.l.

BMC S.R.L.

Via Roslè, 115, 40059 Medicina, IT

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

BERGAMI, Gaetano

40059 Medicina, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.