WÄRMETAUSCHERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3397913 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3397913
- Numéro de demande
- EP16831590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2016
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F28D 7/10 (2006.01)F28D 7/02 (2006.01)
- Priorité
- PL 41568415 31.12.2015
- Demande PCT
- PCT/PL2016/000154 22.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/116251 06.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 17 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2025
- 15 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 8 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 08.11.2019
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Inventeur
SZCZEPANSKI, Krzysztof
83-110 Tczew, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.