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Brevet européen · EP3397930 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3397930
- Numéro de demande
- EP16820309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2016
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01J 5/04 (2006.01)G01J 5/08 (2006.01)G01J 5/02 (2006.01)G01K 13/00 (2021.01)
- Priorité
- US 201514986301 31.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/082878 29.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/114923 06.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Inventeur
HUTCHINGS, Cédric
92130 Issy Les Moulineaux, FR
YU, Roger
93360 Neuilly-Plaisance, FR
WAUTIER, Edouard
75015 Paris, FR
BEDETTI, Thomas
75013 Paris, FR
BODIN, Capucine
75016 Paris, FR
BUARD, Nadine
92190 Meudon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.