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Brevet européen · EP3398343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3398343
Numéro de demande
EP16819505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2016
Publié
7 nov. 2018
Délivré
27 janv. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 21/434 (2011.01)
H04N 21/418 (2011.01)
H04N 21/462 (2011.01)
H04N 21/61 (2011.01)
Priorité
GB 201523161 31.12.2015
GB 201603015 22.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/081249 15.12.2016
Publication PCT
WO2017/114664 06.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  3. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Titulaire

SmarDTV SA

SMARDTV SA

Route de Genève 22, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne

Radiée du registre

Inventeur

HEDHLI, Saber

1033 Cheseaux-sur-Lausanne

BELLOCCHIO, Marc

1033 Cheseaux-sur-Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.