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Brevet européen · EP3398435 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3398435
- Numéro de demande
- EP17738438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2017
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 11 mars 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 29/02 (2006.01)A01M 7/00 (2006.01)A01N 25/06 (2006.01)A01P 7/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016005417 14.01.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/000645 11.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/122684 20.07.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 11 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
Parties
Inventeur
YABE Hiromasa
Shizuoka-shi Shizuoka 424-8631, JP
MATSUMOTO Takenori
Shizuoka-shi Shizuoka 424-8631, JP
HONDA Kazuyuki
Hatsukaichi-shi Hiroshima 739-0494, JP
AMAGAI Mami
Hatsukaichi-shi Hiroshima 739-0494, JP
SHIRATORI Shinya
Shizuoka-shi Shizuoka 424-8631, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.