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Brevet européen · EP3398555 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3398555
Numéro de demande
EP16880603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2016
Publié
7 nov. 2018
Délivré
26 juil. 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/01 (2006.01)
A61B 17/50 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/22 (2006.01)
A61B 17/221 (2006.01)
Priorité
CN 201511033591 31.12.2015
CN 201610638920 04.08.2016
Demande PCT
PCT/CN2016/095540 16.08.2016
Publication PCT
WO2017/113810 06.07.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  2. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  3. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Inventeur

LUO, Hongbing

Shenzhen Guangdong 518057, CN

CHEN, Zhuo

Shenzhen Guangdong 518057, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.