SUBSTRATBEHANDLUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3399545 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3399545
- Numéro de demande
- EP17169429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2017
- Publié
- 7 nov. 2018
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/683 (2006.01)H01J 37/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.