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Brevet européen · EP3399629 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3399629
Numéro de demande
EP17766351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2017
Publié
7 nov. 2018
Délivré
11 nov. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 15/03 (2006.01)
H02K 1/27 (2006.01)
H02K 15/12 (2006.01)
Priorité
JP 2016049923 14.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/007772 28.02.2017
Publication PCT
WO2017/159348 21.09.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Titulaire

AISIN AW CO., LTD.

Aisin Aw Co., Ltd.

10 Takane Fujiicho, Anjo-shi, Aichi 444-1192, JP

Inventeur

ANAI Takehiro

Anjo-shi Aichi 444-1192, JP

USHIDA Hideharu

Anjo-shi Aichi 444-1192, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.