NIEDRIGDOSIERTE THERAPEUTISCHE BEHANDLUNG
Brevet européen · EP3399972 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3399972
- Numéro de demande
- EP17735927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2017
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 31 mars 2021
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/352 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A24F 47/00 (2020.01)A61K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662275314 P 06.01.2016
- Demande PCT
- PCT/IL2017/050014 05.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/118980 13.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Inventeur
2010600 Doar-Na Misgav, IL
6802002 Tel-Aviv, IL
6935050 Tel-Aviv, IL
7179901 Modiin-Maccabim-Reut, IL
7179902 Reut, IL
1220500 Sde Eliezer, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.