BRACELET ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION
Brevet européen · EP3400122 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3400122
- Numéro de demande
- EP17700493
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2017
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 28 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B29C 48/08 (2019.01)B29C 48/156 (2019.01)B29C 48/17 (2019.01)B29C 48/30 (2019.01)A44C 27/00 (2006.01)A44C 5/00 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16150493 07.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/050173 05.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/118678 13.07.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 29 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.06.2023
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Inventeur
71510 Aluze, FR
2000 Neuchâtel
1110 Morges
71380 Saint-Marcel, FR
71370 Saint-Christophe-en-Bresse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.