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Brevet européen · EP3400425 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3400425
- Numéro de demande
- EP17700196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2017
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 25 août 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 19/44 (2006.01)G01G 21/23 (2006.01)G01G 21/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201614991522 08.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/050178 05.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/118683 13.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Inventeur
JUAN, Paul Edouard
75019 Paris, FR
RETIERE, Thibaut
44470 Carquefou, FR
JOUSSAIN, Antoine
75015 Paris, FR
DEBREUIL, Xavier
92190 Meudon, FR
CARREEL, Eric
92190 Meudon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.