ARTIKELTRANSPORTFAHRZEUG
Brevet européen · EP3401186 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3401186
- Numéro de demande
- EP18171311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2018
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 20 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B61L 23/04 (2006.01)B61L 23/34 (2006.01)B61L 25/02 (2006.01)B61L 27/04 (2006.01)B65G 43/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017093177 09.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 18 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 18.02.2020
- 20 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
Parties
Inventeur
Morimoto, Yusuke
Shiga 5291692, JP
Takagawa, Natsuo
Shiga 5291692, JP
Kato, Toshikazu
Shiga 5291692, JP
Yoshinaga, Kazuharu
Shiga 5291692, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.