HOLZSCHRAUBE
Brevet européen · EP3401557 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3401557
- Numéro de demande
- EP18171743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2018
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16B 25/00 (2006.01)F16B 25/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 6392017 12.05.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 3 oct. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Profix AG, Kanalstrasse 23, 4415 Lausen (supprimé)
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel (supprimé)
- Inventeur
- Hofer, David, Schmittenackerstrasse 8, 4448 Läufelfingen (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 3 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Adresses de registre
- Titulaire
- Profix AG, Kanalstrasse 23, 4415 Lausen
- Mandataire
- dynamXIP GmbH, Lichtstrasse 35, 4056 Basel
- Inventeur
- Hofer, David, Schmittenackerstrasse 8, 4448 Läufelfingen
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 5 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2023
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
3 entrées antérieures
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 7 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 07.10.2022
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.