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Brevet européen · EP3401568 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3401568
- Numéro de demande
- EP16883730
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2016
- Publié
- 14 nov. 2018
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/46 (2006.01)B62K 25/08 (2006.01)F16F 9/32 (2006.01)F16F 9/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016000496 05.01.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/086483 08.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/119230 13.07.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
AWANO, Koichiro
Tokyo 105-6111, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.