SYSTÈME DE MESURE DU NIVEAU DE PUISSANCE D'UNE SOURCE D'ÉNERGIE AMBIANTE

Brevet européen · EP3401647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3401647
Numéro de demande
EP18169645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2018
Publié
14 nov. 2018
Délivré
14 août 2019
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 21/00 (2006.01)
H02J 1/06 (2006.01)
H02J 1/10 (2006.01)
H02J 7/00 (2006.01)
H02J 7/34 (2006.01)
H02J 7/35 (2006.01)
Priorité
FR 1754047 09.05.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

STMicroelectronics Crolles 2 SAS

STMicroelectronics (Crolles 2) SAS

850, rue Jean Monnet, 38920 Crolles, FR

STMICROELECTRONICS SA

29, Boulevard Romain Rolland, 92120 Montrouge, FR

Inventeur

TROCHUT, Séverin

73200 GILLY SUR ISERE, FR

MONFRAY, Stéphane

38320 EYBENS, FR

BOISSEAU, Sébastien

38130 ECHIROLLES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.