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Brevet européen · EP3402045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3402045
Numéro de demande
EP17382261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2017
Publié
14 nov. 2018
Délivré
8 févr. 2023
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/27 (2022.01)
H02K 1/32 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 20 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  3. 8 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

Parties

Inventeur

Urresty, Julio César

08029 Barcelona, ES

Bueno de Santiago, Adrian

08005 Barcelona, ES

Keller, Stefan

08005 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.