IMPLANTIERBARES RELAISMODUL
Brevet européen · EP3402567 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3402567
- Numéro de demande
- EP17739142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2017
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 9 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/372 (2006.01)A61N 1/375 (2006.01)A61N 1/378 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201662279361 P 15.01.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/013718 17.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/124082 20.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 29 sept. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- CURONIX LLC, Park Central Blvd. South, Pompano Beach, FL 33064, Etats-Unis d'Amérique → CURONIX LLC, 1310 Park Central Blvd. South, Pompano Beach, FL 33064, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 29.09.2023
- 26 sept. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.09.2023
- 26 sept. 2023
Transféré
- Titulaire
- Stimwave Technologies Incorporated, 1310 Park Central Blvd. South, Pompano Beach, FL 33064, Etats-Unis d'Amérique → CURONIX LLC, Park Central Blvd. South, Pompano Beach, FL 33064, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
3 entrées antérieures
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 14 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.03.2022
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Inventeur
Miami Beach, FL 33140, US
Fort Lauderdale, FL 33301, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.