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Brevet européen · EP3402615 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3402615
Numéro de demande
EP16822335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2016
Publié
21 nov. 2018
Délivré
9 févr. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21C 47/04 (2006.01)
B21C 47/28 (2006.01)
Priorité
US 201662277103 P 11.01.2016
Demande PCT
PCT/US2016/066620 14.12.2016
Publication PCT
WO2017/123374 20.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 21 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

  3. 9 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

Parties

Titulaire

Primetals Technologies USA LLC

5895 Windward Parkway, Alpharetta, GA 30005, US

Inventeur

PATEL, Paras

Worcester, Massachusetts 01605, US

PALFREMAN, Matthew

Charlton, Massachusetts 01507, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.