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Brevet européen · EP3402695 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3402695
- Numéro de demande
- EP16798174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2016
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 30 juin 2021
- Radié
- 29 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60Q 3/64 (2017.01)B60Q 3/78 (2017.01)B60Q 1/32 (2006.01)B29C 45/14 (2006.01)B60R 13/02 (2006.01)G09F 13/04 (2006.01)G09F 13/08 (2006.01)G09F 21/04 (2006.01)F21Y 101/00 (2016.01)G09F 13/18 (2006.01)F21S 45/50 (2018.01)F21V 8/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16151297 14.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/078144 18.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/121516 20.07.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 30 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.