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Brevet européen · EP3402868 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3402868
- Numéro de demande
- EP17700220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2017
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 3/40 (2006.01)C11D 11/00 (2006.01)C09B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16151400 15.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/050384 10.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/121714 20.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
BURNHAM, Neil, Stephen
Wirral Merseyside CH63 3JW, GB
BATCHELOR, Stephen, Norman
Wirral Merseyside CH63 3JW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.