ELEKTROMAGNETVENTIL UND VERWENDUNG EINES SOLCHEN
Brevet européen · EP3403008 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3403008
- Numéro de demande
- EP16826723
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2016
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/46 (2006.01)F16K 27/00 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016100604 14.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/082010 20.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/121587 20.07.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Inventeur
THODE, Oliver
78333 Stockach, DE
RAFF, Viktor
78467 Konstanz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.