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Brevet européen · EP3403043 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3403043
Numéro de demande
EP17738997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2017
Publié
21 nov. 2018
Délivré
10 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F41A 15/02 (2006.01)
F41A 17/00 (2006.01)
F41A 17/74 (2006.01)
F41A 19/00 (2006.01)
F41C 27/00 (2006.01)
F41C 3/14 (2006.01)
F41C 3/16 (2006.01)
Priorité
US 201614994773 13.01.2016
Demande PCT
PCT/US2017/013325 13.01.2017
Publication PCT
WO2017/123861 20.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 18 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.06.2020

  6. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Titulaire

Smith & Wesson Inc.

2100 Roosevelt Avenue, Springfield, MA 01104, US

Mandataire

Felber und Partner AG

Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

Inventeur

CURRY, Brett

Monson, MA 01057, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.