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Brevet européen · EP3403083 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3403083
- Numéro de demande
- EP16885412
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2016
- Publié
- 21 nov. 2018
- Délivré
- 22 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01N 27/72 (2006.01)G01R 33/07 (2006.01)
- Priorité
- US 201614996719 15.01.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/065747 09.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/123353 20.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 3 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 24 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 24.06.2022
- 22 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
Parties
Inventeur
LINDEMUTH, Jeffrey R.
Galena, Ohio 43021, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.