TIERÜBERWACHUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP3403493 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3403493
Numéro de demande
EP18182593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2011
Publié
21 nov. 2018
Délivré
12 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A01K 29/00 (2006.01)
A61D 1/16 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
G01S 5/02 (2010.01)
A61B 17/52 (2006.01)
A61D 7/00 (2006.01)
A61B 5/07 (2006.01)
A01K 11/00 (2006.01)
Priorité
US 455419 P 19.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  5. 23 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  6. 12 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2021

Parties

Titulaire

ST Reproductive Technologies, LLC

22575 State Highway 6 South, Navasota, TX 77868, US

Inventeur

YEAGER, Billy J.

Gilbert, AZ 85297, US

RETTEDAL, Nicholas P.

Berthoud, CO 80513, US

WEILNAU, Stephen M.

Greeley, CO 80634, US

HORNICK, Jerry A.

Gold Canyon, AZ 85118, US

COCKROFT, Scott R.

Greeley, CO 80631, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.