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Brevet européen · EP3404581 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3404581
Numéro de demande
EP18171723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2018
Publié
21 nov. 2018
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G06V 30/168 (2022.01)
G06V 30/19 (2022.01)
G06F 18/22 (2023.01)
G06V 10/74 (2022.01)
Priorité
US 201715599600 19.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Hand Held Products, Inc., 855 S Mint Street, Charlotte, NC 28202, Etats-Unis d'Amérique → Hand Held Products, Inc., 9680 Old Bailes Road, Fort Mill, SC 29707, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

Hand Held Products, Inc.

9680 Old Bailes Road, Fort Mill, SC 29707, US

Inventeur

HATTON, Edward

Morris Plains, NJ 07950, US

ACKLEY, H. Sprague

Morris Plains, NJ 07950, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.