SCHIEBETÜRMECHANISMUS

Brevet européen · EP3405082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3405082
Numéro de demande
EP17700310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2017
Publié
28 nov. 2018
Délivré
18 sept. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/34 (2006.01)
E05D 15/06 (2006.01)
Priorité
GB 201601083 20.01.2016
GB 201619465 17.11.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/050035 09.01.2017
Publication PCT
WO2017/125713 27.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Titulaire

Kohler Mira Limited

Cromwell Road Cheltenham, Gloucestershire GL52 5EP, GB

Inventeur

PLACENCIA MENDIA, Adolfo

Cheltenham Gloucestershire GL52 5EP, GB

BELTRÁN ROMERO, José Luis

Cheltenham Gloucestershire GL52 5EP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.