FUSIONSSTABEINFÜHRVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3405128 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3405128
- Numéro de demande
- EP17707401
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2017
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 11 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)
- Priorité
- US 201662279894 P 18.01.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/050164 12.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/125837 27.07.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 7 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.12.2021
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
4641736 Herzliya, IL
44864 Zur-Igal, IL
4670231 Herzelia, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.