MACHINE DE BOURRAGE À MOTEURS HYDRAULIQUES SYNCHRONISÉS

Brevet européen · EP3405616 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3405616
Numéro de demande
EP17701751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2017
Publié
28 nov. 2018
Délivré
20 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
19 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E01B 27/16 (2006.01)
E01B 27/20 (2006.01)
Priorité
FR 1650464 21.01.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/050306 20.01.2017
Publication PCT
WO2017/125888 27.07.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.03.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 6 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.04.2024

  4. 20 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.04.2023

  5. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Titulaire

Matisa Matériel Industriel SA

Rue Arc-en-Ciel 2, 1023 Crissier 1

Inventeur

GANZ, Jörg

1163 Etoy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.