NÄHERUNGSAKTIVIERTE GESTE

Brevet européen · EP3405856 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3405856
Numéro de demande
EP17704356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2017
Publié
28 nov. 2018
Délivré
27 mars 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/044 (2006.01)
H03K 17/955 (2006.01)
Priorité
US 201662281587 P 21.01.2016
US 201715411571 20.01.2017
Demande PCT
PCT/US2017/014492 23.01.2017
Publication PCT
WO2017/127782 27.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Inventeur

SHARMA, Attma

Chandler Arizona 85226, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.