ÖLBASIERTE TINTENSTRAHLTINTE
Brevet européen · EP3406677 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3406677
- Numéro de demande
- EP18168999
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2018
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 11/322 (2014.01)C09D 11/36 (2014.01)C09D 11/38 (2014.01)
- Priorité
- JP 2017102374 24.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
Ando, Kazuyuki
Ibaraki, 305-0818, JP
Shimura, Shinichiro
Ibaraki, 305-0818, JP
Endo, Toshihiro
Ibaraki, 305-0818, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.