GESINTERTER VENTILSITZ
Brevet européen · EP3406865 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3406865
- Numéro de demande
- EP17870625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2017
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01L 3/02 (2006.01)B22F 5/10 (2006.01)B22F 7/00 (2006.01)B22F 7/02 (2006.01)C22C 1/05 (2006.01)C22C 9/00 (2006.01)C22C 9/02 (2006.01)C22C 19/07 (2006.01)C22C 27/04 (2006.01)C22C 38/00 (2006.01)C22C 38/12 (2006.01)C22C 38/22 (2006.01)C22C 38/24 (2006.01)C22C 38/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017063088 28.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/043303 01.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/179590 04.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Inventeur
HASHIMOTO, Kimiaki
Kumagaya-shi, Saitama 360-8522, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.