VOLUMENSTROMREGLER; LÜFTUNGSBOX MIT VOLUMENSTROMREGLER
Brevet européen · EP3406986 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3406986
- Numéro de demande
- EP17172331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2017
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F24F 13/12 (2006.01)F24F 13/16 (2006.01)F24F 13/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 20 mai 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- TROX HESCO Schweiz AG, Walderstrasse 125, Postfach 455, 8630 Rüti ZH → TROX HESCO Schweiz AG, Neuhofstrasse 4, 8630 Rüti
Publié dans Swissreg le 20.05.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 10 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hansjörg KLEY, Aeckerwiesenstr. 9, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 10.04.2020
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.