VOLUMENSTROMREGLER; LÜFTUNGSBOX MIT VOLUMENSTROMREGLER

Brevet européen · EP3406986 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3406986
Numéro de demande
EP17172331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2017
Publié
28 nov. 2018
Délivré
8 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F24F 13/12 (2006.01)
F24F 13/16 (2006.01)
F24F 13/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 20 mai 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    TROX HESCO Schweiz AG, Walderstrasse 125, Postfach 455, 8630 Rüti ZH → TROX HESCO Schweiz AG, Neuhofstrasse 4, 8630 Rüti

    Publié dans Swissreg le 20.05.2025

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 10 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hansjörg KLEY, Aeckerwiesenstr. 9, 8400 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 10.04.2020

  7. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.