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Brevet européen · EP3407089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3407089
Numéro de demande
EP17744001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2017
Publié
28 nov. 2018
Délivré
27 mars 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 11/00 (2006.01)
G01S 17/89 (2020.01)
G01B 11/25 (2006.01)
G01S 7/48 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G02B 26/10 (2006.01)
Priorité
JP 2016016353 29.01.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/001229 16.01.2017
Publication PCT
WO2017/130770 03.08.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Inventeur

KURODA, Yoji

Kawasaki-shi, Kanagawa 214-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.