CHIRURGISCHER BOHRMEISSEL

Brevet européen · EP3407806 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3407806
Numéro de demande
EP17701514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2017
Publié
5 déc. 2018
Délivré
20 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
EP 16153033 27.01.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/051714 27.01.2017
Publication PCT
WO2017/129718 03.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 20 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

Parties

Titulaire

Universität Bern

Verwaltungsdirektion Hochschulstrasse 4, 3012 Bern

Inventeur

ZYSSET, Philippe, Kurt

1752 Villars-sur-Glâne

WEBER, Stefan

3067 Boll

FELDMANN, Arne, Niklas

3008 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.