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Brevet européen · EP3408576 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3408576
Numéro de demande
EP17743541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2017
Publié
5 déc. 2018
Délivré
9 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16L 55/28 (2006.01)
B08B 9/04 (2006.01)
F16L 55/38 (2006.01)
F28G 1/12 (2006.01)
Priorité
US 201662288877 P 29.01.2016
US 201662393360 P 12.09.2016
Demande PCT
PCT/CA2017/050107 30.01.2017
Publication PCT
WO2017/127946 03.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 29 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  7. 25 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 25.09.2020

  8. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Titulaire

Fiberbuilt Manufacturing Inc.

3613 - 63rd Avenue NE, Calgary, Alberta T3J 5K1, CA

Mandataire

Cosmovici Intellectual Property

Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

Inventeur

FLETCHER, Dan

Calgary, Alberta T3B 3H8, CA

HOOPER, Michael

Chestermere, Alberta T1X 1A5, CA

FOONG, Weng Chee

Calgary, Alberta T3H 2V4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.