PROCÉDÉ DE DIAGNOSTIC DE LA CIVD
Brevet européen · EP3408674 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3408674
- Numéro de demande
- EP17707596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2017
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/68 (2006.01)G01N 33/86 (2006.01)
- Priorité
- FR 1650667 27.01.2016FR 1650765 29.01.2016FR 1661823 01.12.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/050158 25.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/129895 03.08.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
MEZIANI, Ferhat
67205 Oberhausbergen, FR
MAUVIEUX, Laurent
67450 Mundolsheim, FR
TOTI, Florence
67400 Illkirch, FR
BOISRAMÉ-HELMS, Julie
67000 Strasbourg, FR
STIEL, Laure
67000 Strasbourg, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.