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Brevet européen · EP3409172 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3409172
Numéro de demande
EP18153499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2018
Publié
5 déc. 2018
Délivré
12 août 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/16 (2006.01)
A47L 9/20 (2006.01)
A47L 9/28 (2006.01)
Priorité
CN 201710399302 31.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Inventeur

BASSETT, Alexander Anthony Denny

Suzhou Jiangsu Province 215000, CN

BIAN, Xiaolong

Nantong city JiangSu Province, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.