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Brevet européen · EP3409336 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3409336
- Numéro de demande
- EP18182287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2014
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 15 mars 2023
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63F 13/24 (2014.01)
- Priorité
- US 201361826087 P 22.05.2013US 201361882171 P 25.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 15 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
Parties
Inventeur
Ironmonger, Duncan
Suwanee, GA Georgia GA 30024, US
Burgess, Simon
Cossington, Leicestershire LE7 4SP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.